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Marques déposées par MORET Dominique
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RUS ISEND
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RUS ISEND
MORET Dominique

Numéro de dépôt :
3072121
Date de dépôt :
20/12/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/12/2010
RUS ISEND de MORET Dominique

Présentation de la marque RUS ISEND

Déposée le 20 décembre 2000 par MORET Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RUS ISEND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-04 du 26 janvier 2001.

Le déposant est MORET Dominique, domicilié(e) 69, Avenue Kellermann, 95230 SOISY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MORET Dominique - France.

La marque RUS ISEND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3072121.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RUS ISEND est expirée depuis le 20 décembre 2010.


MORET Dominique - 69, Avenue Kellermann, 95230 SOISY - France


MORET Dominique - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-21

Publication - Publication le 26 janv. 2001 au BOPI 2001-04

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