Déposée le 24 avril 2012 par monsieur MORET Christian
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Lune éternelle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-20 du 18 mai 2012.
Le déposant est monsieur MORET Christian domicilié(e) Rue Albert Lutheulli, Apt. 96 Bât. B1 - 97410 - SAINT PIERRE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP BELOT CREGUT HAMEROUX, M. BELOT Jacques domicilié(e) 33 Rue de Paris - 97400 - SAINT DENIS - France.
La marque Lune éternelle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3915840.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Lune éternelle est expirée depuis le 24 avril 2022.
MORET Christian a également déposé les autres marques suivantes : Eternal moon
M. MORET Christian, Albert, Michel - Rue Albert Lutheulli, Apt. 96 Bât. B1 - 97410 - SAINT PIERRE - France
SCP BELOT CREGUT HAMEROUX, M. BELOT Jacques - 33 Rue de Paris - 97400 - SAINT DENIS - France
Publication - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20
Enregistrement avec modification - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2013-04
Inscription le 14 janvier 2013 - Rejet partiel n°592615 - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-01-14
Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Malles et valises ; parapluies, parasols, cannes ; sacs de voyage ; sacs à roulettes ; sacs de plage ; sacs à main ; sacs de campeurs ; sacs à dos ; sacs de sport ; cartables ; sacoches banane ; besaces ; cabas ; trousses de voyage (maroquinerie) ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, écaille, ambre, nacre, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir : boîtes en bois ou en matières plastiques, corbeilles non métalliques, figurines (statuettes) en bois ou en matières plastiques, plateaux d table, port-parapluies, porte-revues, récipients d'emballage en mtières plastiques, stores d'intérieur à lamelles ; meubles en métal, à armatures métalliques ou en matières plastiques à savoir : tables, tables basses, tables pliantes, dessertes, bancs, tabourets, repose-pieds, chaises, transatlantiques (chaises longues), fauteuils, canapés, divans, bains de soleil ; coussins (ameublement) ; lits de camp ; matelas ; meubles de plage ; meubles pour le camping, le jardin et le plein air ;
Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir : linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, linge de maison, linge de table (en matières textiles), serviettes de toilette (en matières textiles), couvertures de voyage, stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles ; tissus imitant la peau d'animaux ; tissus élastiques ; revêtements de meubles en matières plastiques ; matières plastiques (succédanés de tissus) ; revêtements de meubles en matière textiles ; tapisserie en matières textiles ; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques.
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