Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BRUNO MORET
Numéro de dépôt :
1405223
Date de dépôt :
17/06/1986
Lieu de dépôt :
LOUVIERS
Date d'expiration :
17/06/1996
Présentation de la marque BRUNO MORET
Déposée le 17 juin 1986 par MORET Bruno auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LOUVIERS), la marque française « BRUNO MORET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BRUNO MORET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1405223.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRUNO MORET est expirée depuis le 17 juin 1996.
MORET Bruno a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-39