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Marques déposées par MORESTO
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MOUSCRON LA CLOCHE Depuis 1771
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MOUSCRON LA CLOCHE Depuis 1771
MORESTO

Numéro de dépôt :
4588270
Date de dépôt :
07/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/10/2029
MOUSCRON LA CLOCHE Depuis 1771 de MORESTO

Présentation de la marque MOUSCRON LA CLOCHE Depuis 1771

Déposée par voie électronique le 7 octobre 2019 par MORESTO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MOUSCRON LA CLOCHE Depuis 1771 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-44 du 1 novembre 2019.

Le déposant est MORESTO domicilié(e) 1 Rue de Tournai - 7700 - Mouscon - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DISTINCTIVE IP BENELUX, Madame Dominique Crassaerts domicilié(e) 2 Domaine Brameschhof - 8290 - Kehlen - Luxembourg.

La marque MOUSCRON LA CLOCHE Depuis 1771 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4588270.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 35 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOUSCRON LA CLOCHE Depuis 1771 arrivera à expiration en date du 7 octobre 2029.

MORESTO a également déposé les autres marques suivantes : FALUCHARD , LA CLOCHE


MORESTO - 1 Rue de Tournai - 7700 - Mouscon - Belgique


DISTINCTIVE IP BENELUX, Madame Dominique Crassaerts - 2 Domaine Brameschhof - 8290 - Kehlen - Luxembourg


Publication - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-44

Enregistrement sans modification - Publication le 31 janv. 2020 au BOPI 2020-05

Plats préparés composés principalement d'ingrédients compris dans cette classe; huiles aromatisées et épicées; extraits de viande ;

Plats préparés composés principalement d'ingrédients compris dans cette classe; sels, assaisonnements, arômes et condiments; marinades; sauces alimentaires; purées et chutneys salés; préparations aromatiques à usage alimentaire ;

Organisation d'évènements à but commercial ;

Organisation d'évènements à but culturel ou éducatif ;

Services de restauration et de brasserie; Services de traiteurs.