Marque enregistrée - Marque en vigueur

FALUCHARD
MORESTO

Numéro de dépôt :
4532705
Date de dépôt :
11/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/03/2029
FALUCHARD de MORESTO

Présentation de la marque FALUCHARD

Déposée par voie électronique le 11 mars 2019 par MORESTO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FALUCHARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-14 du 5 avril 2019.

Le déposant est MORESTO domicilié(e) 1 Rue de Tournai - 7700 - Mouscron - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DISTINCTIVE IP BENELUX, Madame Dominique Crassaerts domicilié(e) 2 Domaine Brameschhof - 8290 - Kehlen - Luxembourg.

La marque FALUCHARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4532705.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FALUCHARD arrivera à expiration en date du 11 mars 2029.

MORESTO a également déposé les autres marques suivantes : MOUSCRON LA CLOCHE Depuis 1771 , LA CLOCHE


MORESTO - 1 Rue de Tournai - 7700 - Mouscron - Belgique


DISTINCTIVE IP BENELUX, Madame Dominique Crassaerts - 2 Domaine Brameschhof - 8290 - Kehlen - Luxembourg


Publication - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2019-14

Enregistrement avec modification - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-29

Préparations à base de céréales; pains; sandwiches et pains garnis.