Déposée le 5 juin 2013 par monsieur MORESTIN Paul
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Homéo logic » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-26 du 28 juin 2013.
Le déposant est monsieur MORESTIN Paul domicilié(e) 6 clos du gibertou, 560 rue d'albigeois - 31660 - BUZET/TARN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MORESTIN Paul domicilié(e) 6 clos du gibertou, 560 rue d'albigeois - 31660 - BUZET/TARN - France.
La marque Homéo logic a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4009824.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Homéo logic est expirée depuis le 5 juin 2023.
M. MORESTIN Paul - 6 clos du gibertou, 560 rue d'albigeois - 31660 - BUZET/TARN - France
M. MORESTIN Paul - 6 clos du gibertou, 560 rue d'albigeois - 31660 - BUZET/TARN - France
Publication - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26
Enregistrement avec modification - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20
Inscription le 19 mai 2015 - Rejet partiel n°649169 - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-05-19
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; Boites en bois ou en matières plastiques notamment destinées à contenir des tubes homéopathiques ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; Vente au détail de boites en bois ou matières plastiques notamment destinées à contenir des tubes homéopathiques.
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