Marque enregistrée - Marque en non vigueur

unity style
M. moresco franck

Numéro de dépôt :
3940491
Date de dépôt :
14/08/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/08/2022
unity style de moresco franck

Présentation de la marque unity style

Déposée le 14 août 2012 par monsieur moresco franck auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « unity style » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-36 du 7 septembre 2012.

Le déposant est monsieur moresco franck domicilié(e) 28 rue etienne dolet - 94140 - ALFORTVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. moresco franck domicilié(e) 28 rue etienne dolet - 94140 - ALFORTVILLE - France.

La marque unity style a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3940491.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque unity style est expirée depuis le 14 août 2022.


M. moresco franck - 28 rue etienne dolet - 94140 - ALFORTVILLE - France


M. moresco franck - 28 rue etienne dolet - 94140 - ALFORTVILLE - France


Publication - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-36

Enregistrement sans modification - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.