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Marques déposées par la société MORENO Tomas
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BATIMO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BATIMO
MORENO Tomas

Numéro de dépôt :
94502322
Date de dépôt :
18/01/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/01/2004

Présentation de la marque BATIMO

Déposée le 18 janvier 1994 par la société MORENO Tomas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BATIMO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-09 du 4 mars 1994.

Le déposant est la société MORENO Tomas domicilié(e) 44, Rudenoise, 02310 CHARLY SUR MARNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 639 914 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Tomas Moreno - France.

La marque BATIMO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94502322.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BATIMO est expirée depuis le 18 janvier 2004.


MORENO Tomas - 44, Rudenoise, 02310 CHARLY SUR MARNE - France - SIREN 315639914


Monsieur Tomas Moreno - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-27

Publication - Publication le 4 mars 1994 au BOPI 1994-09

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