Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Zen Box
MORENO Pascal

Numéro de dépôt :
3243289
Date de dépôt :
29/08/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/08/2013
Zen Box de MORENO Pascal

Présentation de la marque Zen Box

Déposée le 29 août 2003 par MORENO Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Zen Box » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-40 du 3 octobre 2003.

Le déposant est MORENO Pascal domicilié(e) 5 rue de la Grange Tâton,77250 MORET sur LOING - 77250 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALKIMIYA Michèle DAUDENS CPI No 96-1001 domicilié(e) 424, La Closerie Mont d'Est, Boîte 304,93194 NOISY-LE-GRAND Cédex - 93194 - France.

La marque Zen Box a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3243289.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Zen Box est expirée depuis le 29 août 2013.


MORENO Pascal - 5 rue de la Grange Tâton,77250 MORET sur LOING - 77250 - France


ALKIMIYA Michèle DAUDENS CPI No 96-1001 - 424, La Closerie Mont d'Est, Boîte 304,93194 NOISY-LE-GRAND Cédex - 93194 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-41

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-16

Inscription le 6 avril 2004 - retrait partiel n°390187 - Publication au BOPI 2004-04-06

Inscription le 27 novembre 2007 - Transmission totale de propriété n°464525 - Publication au BOPI 2007-11-27

Inscription le 22 mars 2006 - Concession de licence n°430327 - Publication au BOPI 2006-03-22

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-52

Publication - Publication le 3 oct. 2003 au BOPI 2003-40

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; diffusion, reproduction et création de compilations musicales, audio-visuelles ; installations et intégrations phoniques, reproduction phonographique ; disques acoustiques ; équipement pour le traitement de l'information et des ordinateurs, enceintes, platines, disques ; ordinateurs, appareils et logiciels notamment pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et/ou d'images ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique. Meubles, miroirs, cadres. Télécommunication, téléphonie fixe ou mobile. Conception, développement d'ordinateurs, d'appareils et de logiciels notamment pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et/ou d'images. Supports d'enregistrement magnétiques, à l'exclusion des cartes bancaires.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.