Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACTIM
MORENO Michel

Numéro de dépôt :
1753129
Date de dépôt :
14/03/1989
Lieu de dépôt :
NICE
Date d'expiration :
14/03/1999
ACTIM de MORENO Michel

Présentation de la marque ACTIM

Déposée le 14 mars 1989 par MORENO Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE), la marque française « ACTIM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MORENO Michel, domicilié(e) III av de Rimiez, Nice 06100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MORENO Michel - France.

La marque ACTIM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1753129.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTIM est expirée depuis le 14 mars 1999.

MORENO Michel a également déposé les autres marques suivantes : TELEMARCHE , TOUTANNONCES , TELE MARCHE PHOCEEN , GTI PROMOTION


MORENO Michel - III av de Rimiez, Nice 06100 - France


MORENO Michel - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-06

Gestion et transactions immobilières, promotion immobilière.