Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Roland Moreno
Mme Moreno Marianne
Mme Moreno Julia, épouse Loriot de Rouvray

Numéro de dépôt :
4043017
Date de dépôt :
28/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
28/10/2023
Roland Moreno de Moreno Marianne

Présentation de la marque Roland Moreno

Déposée le 28 octobre 2013 par madame Moreno Marianne et madame Moreno Julia auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Roland Moreno » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-47 du 22 novembre 2013.

Les déposants sont madame Moreno Marianne domicilié(e) 9 rue Severo - 75014 - PARIS - France et madame Moreno Julia domicilié(e) 11 rue Tournefort - 75005 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN, M. DESBARRES Thierry domicilié(e) 18 avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.

La marque Roland Moreno a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4043017.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Roland Moreno est expirée depuis le 28 octobre 2023.


Mme Moreno Marianne - 9 rue Severo - 75014 - PARIS - France

Mme Moreno Julia, épouse Loriot de Rouvray - 11 rue Tournefort - 75005 - PARIS - France


DESBARRES & STAEFFEN, M. DESBARRES Thierry - 18 avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47

Enregistrement avec modification - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Appareils électroniques, optroniques et/ou électroacoustiques pour la production, l'enregistrement, la transmission ou le traitement de données et de signaux numériques ou analogiques ; supports d'informations magnétiques et optiques ; supports électroniques et/ou magnétiques d'informations ; cartes à mémoire et/ou à microcircuit ; automates à musique à prépaiement ; systèmes électroniques de paiement, d'identification et d'authentification ; dispositifs de gestion et/ou de contrôle d'accès ; logiciels ; progiciels ; logiciels d'ordinateurs ; logiciels de jeux informatiques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de données, de sons et d'images ; logiciels, notamment logiciels pour le traitement de l'information, logiciels de création, de gestion, de mise à jour et d'utilisation de jeux ; ordinateurs, notamment serveurs informatiques, terminaux informatiques, télématiques et téléphoniques, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ; bases de données ; centres serveurs de bases de données ; appareils émetteurs et récepteurs informatiques et de communication ; supports de données magnétiques, optiques ; supports d'enregistrement de sons, d'images et de données, notamment disques acoustiques, disques compacts (audio, vidéo, multimédia), disques magnétiques, disques optiques ; mémoires électroniques ; cartes à mémoire, ou à micro-processeur, cartes magnétiques, cartes à puce, notamment cartes à mémoire, ou à microprocesseur, ou magnétique, ou à puce comportant un crédit d'unités, cartes bancaires, cartes de crédits ; cartes de débits ; appareils d'écriture et/ou de lecture sur carte à mémoire, ou à micro-processeur ou magnétique ou à puce, notamment appareils d'écriture et/ou de lecture sur carte à mémoire, ou à micro-processeur ou magnétique ou à puce ;

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, à savoir sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier, papier pour appareils enregistreurs ; produits de l'imprimerie ; affiches ; brochures ; imprimés ; journaux, revues, périodiques, magazines, livres, livrets, prospectus, publications ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; caractères d'imprimerie ; clichés ;

Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis ; décorations pour arbres de Noël ; appareils d'amusement utilisables avec un écran de télévision ou incorporé dans une télévision ou un moniteur de jeu vidéo ; jeux et appareils de jeux utilisables avec un écran de télévision ou incorporé dans un écran de télévision ou un moniteur de jeu vidéo ; appareils de jeux électriques ou électroniques, à pièces ou à jetons ;

Télécommunications ; télécommunications par terminaux d'ordinateurs, par voie télématique, radiophonique, télégraphique, téléphonique, par l'Internet ; télécommunications multimédia et interactive ; télécommunications par réseau informatique et de télécommunication mondial (réseau des réseaux) ; transmissions d'informations par codes télématiques et par noms de domaines ; consultations sur écrans d'informations à partir d'une banque de données ; services d'échange électronique de données ; fournitures d'accès à un réseau informatique mondial ; diffusion de programmes de télévision ; émissions radiophoniques, télévisées ; messagerie électronique ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission d'informations contenues dans des banques de données ; services de messagerie en ligne ; services de communication électronique et par ordinateur ; agences d'informations (nouvelles) ; transmission d'informations par voie électronique et par ordinateur ; services de transmission d'informations par réseaux nationaux et internationaux de communication et de télécommunication par l'Internet, l'Intranet, l'Extranet ; services de fourniture d'accès à un réseau de télécommunications national et international ; services d'assistance à savoir conseil technique dans le domaine des télécommunications ;

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; filmage, montage de bandes vidéo ; production de films sur bandes vidéo ; production de films autres que films publicitaires ; studios de cinéma ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; organisation et conduite de colloques, de concours, de conférence, de congrès ; divertissements radiophoniques, télévisés ; exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables), à savoir publications électroniques en ligne de revues, imprimés, journaux, périodiques ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif ; services d'imagerie numérique, à savoir traitement d'images par des programmes informatiques, par des outils graphiques, par des convertisseurs analogiques, numériques ; publication de livres ; micro-édition ; services de musées (présentation, expositions) ; organisations de spectacles ; organisation et conduite d'ateliers de formation, de séminaires, de symposiums ; photographie, reportages photographiques ; publications électroniques de livres et de périodiques en ligne ;

Conception et élaboration de logiciels et/ou de systèmes informatiques ; maintenance de logiciels ; location de temps d'accès à un centre serveur de banques de données notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ; services de créations d'images virtuelles et interactives ; recherches scientifiques et industrielles liées aux nouvelles technologies de l'information, des réseaux informatiques et de communication, de la communication et aux images virtuelles et interactives ; conseils et expertises dans le domaine des télécommunications et des réseaux informatiques ou de transmission de données ; assistances techniques pour l'amélioration des conditions de mise en oeuvre des appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de données, de sons et d'images, des terminaux de télécommunication, des serveurs de bases de données, des centres fournisseurs d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, le suivi et l'efficacité de ces appareils et instruments ; locations d'ordinateurs ; programmations pour ordinateurs.