Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ATECH
Numéro de dépôt :
1675777
Date de dépôt :
28/06/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/06/2001
Présentation de la marque ATECH
Déposée le 28 juin 1991 par MORENO GILBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ATECH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque ATECH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1675777.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MORENO GILBERT a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 26 mai 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°63382 - Publication au BOPI 1992-05-26