Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HYDROVAC
M. MORENO EMMANUEL

Numéro de dépôt :
3882122
Date de dépôt :
16/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/12/2021
HYDROVAC de MORENO EMMANUEL

Présentation de la marque HYDROVAC

Déposée le 16 décembre 2011 par monsieur MORENO EMMANUEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HYDROVAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-01 du 6 janvier 2012.

Le déposant est monsieur MORENO EMMANUEL domicilié(e) LES PINS 1 C, 105 AV F ROOSEVELT - 06110 - LE CANNET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MORENO EMMANUEL domicilié(e) LES PINS 1 C, 105 AV F ROOSEVELT - 06110 - LE CANNET - France.

La marque HYDROVAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3882122.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HYDROVAC est expirée depuis le 16 décembre 2021.


M. MORENO EMMANUEL - LES PINS 1 C, 105 AV F ROOSEVELT - 06110 - LE CANNET - France


M. MORENO EMMANUEL - LES PINS 1 C, 105 AV F ROOSEVELT - 06110 - LE CANNET - France


Publication - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Inscription le 17 avril 2012 - Retrait partiel n°574003 - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-04-17

Enregistrement avec modification - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Inscription le 10 juillet 2014 - Transmission totale de propriété n°627008 - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-07-10

Machines d'aspiration à usage industriel, à savoir machines d'aspiration pour usage en rapport avec les piscines, pompes (machines), à savoir pompes (machines) pour le filtrage et le nettoyage des piscines, robots (machines) à savoir robots mécaniques pour le filtrage et le nettoyage des piscines.