Déposée le 25 février 2011 par MORENO David
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « homedical » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-11 du 18 mars 2011.
Le déposant est MORENO David domicilié(e) 95 Impasse des Pommiers - 84800 - SAUMANE DE VAUCLUSE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MORENO David domicilié(e) 95 Impasse des Pommiers - 84800 - SAUMANE DE VAUCLUSE - France.
La marque homedical a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3809724.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque homedical est expirée depuis le 25 février 2021.
MORENO David a également déposé les autres marques suivantes : homedical.fr
MORENO David - 95 Impasse des Pommiers - 84800 - SAUMANE DE VAUCLUSE - France
MORENO David - 95 Impasse des Pommiers - 84800 - SAUMANE DE VAUCLUSE - France
Publication - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11
Enregistrement avec modification - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45
Inscription le 29 octobre 2012 - Rejet partiel n°587807 - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-10-29
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
