Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MORENNE
Numéro de dépôt :
1309809
Date de dépôt :
20/05/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/05/1995
Présentation de la marque MORENNE
Déposée le 20 mai 1985 par la Société Anonyme (SA) MORENNE 21 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MORENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque MORENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1309809.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MORENNE est expirée depuis le 20 mai 1995.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-43