Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE SAN DANIELE
MORELLI Vincent

Numéro de dépôt :
1645875
Date de dépôt :
02/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/11/1999

Présentation de la marque LE SAN DANIELE

Déposée le 2 novembre 1989 par MORELLI Vincent auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE SAN DANIELE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MORELLI Vincent, domicilié(e) 74 Rue de Turbigo, 75003 PARIS - France.

La marque LE SAN DANIELE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1645875.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE SAN DANIELE est expirée depuis le 2 novembre 1999.

MORELLI Vincent a également déposé les autres marques suivantes : LA PLANCHA , ADD


MORELLI Vincent - 74 Rue de Turbigo, 75003 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-30

Poisson - Confiserie - Spiritueux (à l'exception des eaux-de-vie) liqueurs

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.