Marque expirée - Marque en non vigueur

LES MILLE ET UNE NUITS CLASSIC
MORELLET Jean-Claude
MORELLET Danièle

Numéro de dépôt :
3663127
Date de dépôt :
08/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/07/2019
LES MILLE ET UNE NUITS CLASSIC de MORELLET Jean-Claude

Présentation de la marque LES MILLE ET UNE NUITS CLASSIC

Déposée le 8 juillet 2009 par MORELLET Jean-Claude et MORELLET Danièle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES MILLE ET UNE NUITS CLASSIC »

Les déposants sont MORELLET Jean-Claude domicilié(e) 30 rue de Houdan - 78980 - LONGNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et MORELLET Danièle domicilié(e) 30 route de Houdan - 78980 - LONGNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREMA-LOYER domicilié(e) 161 Rue de Courcelles - 75017 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES MILLE ET UNE NUITS CLASSIC est expirée depuis le 8 juillet 2019.


MORELLET Jean-Claude - 30 rue de Houdan - 78980 - LONGNES - France - SIREN 4

MORELLET Danièle - 30 route de Houdan - 78980 - LONGNES - France


BREMA-LOYER - 161 Rue de Courcelles - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33

Enregistrement sans modification - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50

Vements, chaussures, chapellerie.

Publicité, distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), organisation d'expositions à but commercial ou publicitaire, location d'espaces publicitaires, publicité en ligne sur un réseau informatique, conseils en organisation et informations en affaires, notamment dans le cadre de rallyes de véhicules automobiles.

Divertissements, informations en matières de divertissement, organisations de manifestations sportives, organisations de rallyes de véhicules automobiles et raids, enregistrement sur bandes vidéo, reportages photographiques.