Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LA CIPALE
Numéro de dépôt :
943152
Date de dépôt :
12/01/1976
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque LA CIPALE
Déposée le 12 janvier 1976 par Morellet-Guerineau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LA CIPALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LA CIPALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 943152.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque LA CIPALE est expirée depuis le 12 janvier 1986.
Morellet-Guerineau a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-496