Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CIPALE
Morellet-Guerineau

Numéro de dépôt :
943152
Date de dépôt :
12/01/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LA CIPALE

Déposée le 12 janvier 1976 par Morellet-Guerineau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LA CIPALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Morellet-Guerineau domicilié(e) (soc. an.), Cholet (Maine-et-Loire). - France.

La marque LA CIPALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 943152.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque LA CIPALE est expirée depuis le 12 janvier 1986.

Morellet-Guerineau a également déposé les autres marques suivantes : BABINOVA


Morellet-Guerineau - (soc. an.), Cholet (Maine-et-Loire). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-496

Tricycles et bicyclettes pour enfants;(jouets).