Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BABINOVA
Morellet Guerineau

Numéro de dépôt :
924925
Date de dépôt :
12/03/1975
Lieu de dépôt :
Angers

Présentation de la marque BABINOVA

Déposée le 12 mars 1975 par Morellet Guerineau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Angers), la marque française « BABINOVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Morellet Guerineau domicilié(e) (soc. an.), 59, rue Darmaillacq, Cholet (Maine-et-Loire). - France.

La marque BABINOVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 924925.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 20 28

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque BABINOVA est expirée depuis le 12 mars 1985.

Morellet Guerineau a également déposé les autres marques suivantes : LA CIPALE


Morellet Guerineau - (soc. an.), 59, rue Darmaillacq, Cholet (Maine-et-Loire). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-462

Voitures d'enfants, jouets;lits pliants en toile, parcs, sièges auto et lits auto, pots, baignoires, sacs à dos, muebles à langer, siès de repos, trotteurs, chaises hautes.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].