Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AMEBOIS
M. MORELLE Jean-Philippe

Numéro de dépôt :
3933286
Date de dépôt :
10/07/2012
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
10/07/2022
AMEBOIS de MORELLE Jean-Philippe

Présentation de la marque AMEBOIS

Déposée le 10 juillet 2012 par monsieur MORELLE Jean-Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « AMEBOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-31 du 3 août 2012.

Le déposant est monsieur MORELLE Jean-Philippe domicilié(e) Le Sous-Bois A5, 1621 Avenue Joseph Gasquet - 83100 - TOULON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MORELLE Jean-Philippe domicilié(e) Le Sous-Bois A5, 1621 Avenue Joseph Gasquet - 83100 - TOULON - France.

La marque AMEBOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3933286.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMEBOIS est expirée depuis le 10 juillet 2022.


M. MORELLE Jean-Philippe - Le Sous-Bois A5, 1621 Avenue Joseph Gasquet - 83100 - TOULON - France


M. MORELLE Jean-Philippe - Le Sous-Bois A5, 1621 Avenue Joseph Gasquet - 83100 - TOULON - France


Publication - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

Enregistrement avec modification - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01

Inscription le 9 janvier 2014 - Rejet partiel n°616404 - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-01-09

Asphalte, poix et bitume ; monuments non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boites en bois.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale.