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Marques déposées par Morelle Frédéric
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Camargue à Cheval
Marque expirée - Marque en non vigueur

Camargue à Cheval
Morelle Frédéric

Numéro de dépôt :
3686165
Date de dépôt :
24/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/10/2019
Camargue à Cheval de Morelle Frédéric

Présentation de la marque Camargue à Cheval

Déposée le 24 octobre 2009 par Morelle Frédéric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Camargue à Cheval »

Le déposant est Morelle Frédéric domicilié(e) Bergerie de Maguelonne Route d'Arles D 570 - 13460 - LES SAINTES MARIES DE LA MER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Morelle Frédéric domicilié(e) Bergerie de Maguelonne Route d'Arles D 570 - 13460 - LES SAINTES MARIES DE LA MER - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Camargue à Cheval est expirée depuis le 24 octobre 2019.


Morelle Frédéric - Bergerie de Maguelonne Route d'Arles D 570 - 13460 - LES SAINTES MARIES DE LA MER - France


Morelle Frédéric - Bergerie de Maguelonne Route d'Arles D 570 - 13460 - LES SAINTES MARIES DE LA MER - France


Publication - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48

Enregistrement avec modification - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-48

Inscription le 12 janvier 2011 - Rejet partiel n°539894 - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-01-12

Organisation de voyages ;

Éducation ; formation ; ; activités culturelles ; informations en matière de d'éducation ; services de loisir ; dressage d'animaux ; organisation de concours (éducation ou divertissement).