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Marques déposées par la société MORELLE Anne Marie
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Les tuiles du Nord
Marque expirée - Marque en non vigueur

Les tuiles du Nord
MORELLE Anne Marie

Numéro de dépôt :
99816053
Date de dépôt :
04/10/1999
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/10/2019

Présentation de la marque Les tuiles du Nord

Déposée le 4 octobre 1999 par la société MORELLE Anne Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Les tuiles du Nord »

Le déposant est la société MORELLE Anne Marie domicilié(e) 68 Rue de la mairie - 59500 - DOUAI - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 901 903 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MORELLE Anne Marie domicilié(e) 68 Rue de la mairie - 59500 - DOUAI - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Les tuiles du Nord est expirée depuis le 4 octobre 2019.

MORELLE Anne Marie a également déposé les autres marques suivantes : Coeurs en Nord , Pavés en Nord , BOULETS DU CH'TI , BOULETS DU CH'TI , GAYANTINES DE DOUAI


MORELLE Anne Marie - 68 Rue de la mairie - 59500 - DOUAI - France - SIREN 452901903


MORELLE Anne Marie - 68 Rue de la mairie - 59500 - DOUAI - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-30

Publication - Publication le 12 nov. 1999 au BOPI 1999-46

Renouvellement sans limitation le 18 septembre 2009 n°2418525 - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-09-18

Cacao, sucre, patisserie et confiserie. Tuiles de chocolat agrémentées de fèves de cacao concassées et torréfiées.