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Marques déposées par madame morelle Anne Marie
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Coeurs en Nord
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Coeurs en Nord
Mme morelle Anne Marie

Numéro de dépôt :
4163922
Date de dépôt :
11/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
11/03/2025
Coeurs en Nord de morelle Anne Marie

Présentation de la marque Coeurs en Nord

Déposée le 11 mars 2015 par madame morelle Anne Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Coeurs en Nord » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-14 du 3 avril 2015.

Le déposant est madame morelle Anne Marie domicilié(e) 68 rue de la mairie - 59500 - DOUAI - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme morelle Anne Marie domicilié(e) 68 rue de la mairie - 59500 - DOUAI - France.

La marque Coeurs en Nord a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4163922.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Coeurs en Nord arrivera à expiration en date du 11 mars 2025.

morelle Anne Marie a également déposé les autres marques suivantes : Pavés en Nord , BOULETS DU CH'TI , GAYANTINES DE DOUAI , Les tuiles du Nord


Mme morelle Anne Marie - 68 rue de la mairie - 59500 - DOUAI - France


Mme morelle Anne Marie - 68 rue de la mairie - 59500 - DOUAI - France


Publication - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-14

Enregistrement avec modification - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-34

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits (à l'exception des haricots) ; haricots conservés, congelés, séchés et cuits bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Lingot du Nord ” ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.