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Marques déposées par MORELLE Anne Marie
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BOULETS DU CH'TI
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BOULETS DU CH'TI
MORELLE Anne Marie
Morelle Daniel

Numéro de dépôt :
3311972
Date de dépôt :
09/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
09/09/2024
BOULETS DU CH\'TI de MORELLE Anne Marie

Présentation de la marque BOULETS DU CH'TI

Déposée le 9 septembre 2004 par MORELLE Anne Marie et Morelle Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « BOULETS DU CH'TI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-42 du 15 octobre 2004.

Les déposants sont MORELLE Anne Marie domicilié(e) 68 rue de la mairie - 59500 - DOUAI - France et Morelle Daniel domicilié(e) 68 rue de la mairie - 59500 - DOUAI - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. MORELLE Anne Marie domicilié(e) 68 rue de la mairie - 59500 - DOUAI - France.

La marque BOULETS DU CH'TI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3311972.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BOULETS DU CH'TI est expirée depuis le 9 septembre 2024.

MORELLE Anne Marie a également déposé les autres marques suivantes : Coeurs en Nord , Pavés en Nord , GAYANTINES DE DOUAI , Les tuiles du Nord


MORELLE Anne Marie - 68 rue de la mairie - 59500 - DOUAI - France

Morelle Daniel - 68 rue de la mairie - 59500 - DOUAI - France


M. MORELLE Anne Marie - 68 rue de la mairie - 59500 - DOUAI - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-06

Publication - Publication le 15 oct. 2004 au BOPI 2004-42

Renouvellement sans limitation le 15 septembre 2014 n°2567430 - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-09-15

Confiseries. Chocolat. Confitures. Compotes.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.