Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MOREL
Numéro de dépôt :
1592122
Date de dépôt :
15/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/05/2000
Présentation de la marque MOREL
Déposée le 15 mai 1990 par MORELLATO S.r.l. (Société de droit italien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOREL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque MOREL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1592122.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOREL est expirée depuis le 15 mai 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-44