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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MOREL
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SEATBAG
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SEATBAG
MOREL S.A.

Numéro de dépôt :
4461144
Date de dépôt :
13/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/06/2028
SEATBAG de MOREL

Présentation de la marque SEATBAG

Déposée par voie électronique le 13 juin 2018 par la Société Anonyme (SA) MOREL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SEATBAG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-27 du 6 juillet 2018.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOREL domicilié(e) 720 Rue Blaise Pascal - 39000 - LONS-LE-SAUNIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Madame Fabienne MAUCARRE domicilié(e) 2-6 Rue Sarah Bernhardt - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France.

La marque SEATBAG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4461144.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEATBAG arrivera à expiration en date du 13 juin 2028.

MOREL a également déposé les autres marques suivantes : NATACHA MOREL SELECTION , JARDILINE, L'ARCHITECTE DE VOS JARDINS , Privilège , FEMINA CLASSIC TOUR , JARDILINE


MOREL S.A. - 720 Rue Blaise Pascal - 39000 - LONS-LE-SAUNIER - France


NOVAGRAAF FRANCE, Madame Fabienne MAUCARRE - 2-6 Rue Sarah Bernhardt - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France


Publication - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-27

Enregistrement sans modification - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-40

Mobilier de jardin en plastique, fauteuil gonflable pour l’extérieur, fauteuil flottant gonflable, chaise de jardin en plastique, fauteuil de jardin en plastique, poufs (mobilier) en plastique gonflable.