Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

USHA – FOREVER COMPANY
MOREL-SAUV LAURENCE
MOHAMED SALIM

Numéro de dépôt :
3343984
Date de dépôt :
01/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
USHA – FOREVER COMPANY de MOREL-SAUV LAURENCE

Présentation de la marque USHA – FOREVER COMPANY

Déposée le 1 mars 2005 par MOREL-SAUV LAURENCE et MOHAMED SALIM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « USHA – FOREVER COMPANY »

Les déposants sont MOREL-SAUV LAURENCE domicilié(e) 4 Rue De BELLEVUE, RESIDENCE FROIDURE,95110 SANNOIS - 95110 - France et MOHAMED SALIM domicilié(e) 19 RUE NOLLEZ,75018 PARIS - 75018 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOREL-SAUV LAURENCE domicilié(e) 4 Rue De BELLEVUE, RESIDENCE FROIDURE,95110 SANNOIS - 95110 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


MOREL-SAUV LAURENCE - 4 Rue De BELLEVUE, RESIDENCE FROIDURE,95110 SANNOIS - 95110 - France

MOHAMED SALIM - 19 RUE NOLLEZ,75018 PARIS - 75018 - France


MOREL-SAUV LAURENCE - 4 Rue De BELLEVUE, RESIDENCE FROIDURE,95110 SANNOIS - 95110 - France


Inscription le 29 septembre 2005 - Rejet total n°419029 - Publication au BOPI 2005-09-29

Publication - Publication le 8 avr. 2005 au BOPI 2005-14

– produits pour la conservation du cuir (cirages) crèmes pour le cuir. – cuir et imitation, peaux d'animaux, malles et valises fouets et sellerie, portefeuilles sacs à main, à dos, à roulettes de voyage, de plage, d'écoliers coffrets destinés à contenir des affaires de toilettes. Enveloppes, pochettes pour l'emballage en cuir. – vêtements, chaussures, chemises, vêtements en cuir ou en imitation, ceintures habillement, gants, boulard, chaussettes, chaussures de sport, sous-vêtements chaussures de plage. Tissus, couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile linge de table, linge de maison, linge de bain. Poissons, fruits et légumes séchés et cuits, gelées crustacés (non vivants), conserves de poissons. Thé, riz, sandwiches. Services de restauration alimentation – services de traiteurs.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.