Marque enregistrée - Marque en non vigueur

P PELOTE
MOREL PLANTARD Françoise

Numéro de dépôt :
1362158
Date de dépôt :
01/07/1986
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/07/1996
P PELOTE de MOREL PLANTARD Françoise

Présentation de la marque P PELOTE

Déposée le 1 juillet 1986 par MOREL PLANTARD Françoise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « P PELOTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MOREL PLANTARD Françoise, domicilié(e) 66, route de Lyon, 71000 MACON. - France.

La marque P PELOTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1362158.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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MOREL PLANTARD Françoise a également déposé les autres marques suivantes : MOBITA , PELOTE OUATINE , BULLE


MOREL PLANTARD Françoise - 66, route de Lyon, 71000 MACON. - France


Inscription - Transmission de propriété n°32549 - Publication au BOPI 1986-51

Meubles;ébénisterie;mobilier de bureau et scolaire;meubles et sièges pour enfants, puériculture : berceaux, parcs pour bébé;coffrets;tréteaux; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, osier, corne, ivoire, écaillé, nacre, succédanés de toutes ces matières, avec éventuellement l'apport de parties métalliques, tissus et cuir, ou en matières plastiques.