Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOBITA
MOREL PLANTARD Françoise

Numéro de dépôt :
1302057
Date de dépôt :
08/03/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/03/1995
MOBITA de MOREL PLANTARD Françoise

Présentation de la marque MOBITA

Déposée le 8 mars 1985 par MOREL PLANTARD Françoise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MOBITA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MOREL PLANTARD Françoise domicilié(e) 34, rue Schweitzer, 71000 MACON. - France.

La marque MOBITA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1302057.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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MOREL PLANTARD Françoise a également déposé les autres marques suivantes : P PELOTE , PELOTE OUATINE , BULLE


MOREL PLANTARD Françoise - 34, rue Schweitzer, 71000 MACON. - France


Inscription - Transmission de propriété n°32549 - Publication au BOPI 1985-33

Meubles;ébénisterie;mobilier de bureau et scolaire;meubles et sièges pour enfants, puériculture : berceaux, parcs pour bébé;coffrets;tréteaux; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, osier, corne, ivoire, écaille, nacre, succédanés de toutes ces matières, avec éventuellement l'apport de parties métalliques, tissus et cuir, ou en matières plastiques.