Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MOREL
Numéro de dépôt :
962977
Date de dépôt :
08/07/1976
Lieu de dépôt :
Lons-le-Saunier
Présentation de la marque MOREL
Déposée le 8 juillet 1976 par monsieur Morel (Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Lons-le-Saunier), la marque française « MOREL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MOREL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 962977.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque MOREL est expirée depuis le 8 juillet 1986.
Morel (Pierre a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-524