Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRAND PRIX Divonne les bains
MOREL ORGANISATION SARL NICOLAS MOREL

Numéro de dépôt :
99812305
Date de dépôt :
10/09/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/09/2009

Présentation de la marque GRAND PRIX Divonne les bains

Déposée le 10 septembre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOREL ORGANISATION NICOLAS MOREL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GRAND PRIX Divonne les bains » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-43 du 22 octobre 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOREL ORGANISATION NICOLAS MOREL domicilié(e) 5 AVENUE DU PRÉ FELIN, BP 435, 74944 ANNECY-LE-VIEUX CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOREL ORGANISATION SARL NICOLAS MOREL - France.

La marque GRAND PRIX Divonne les bains a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99812305.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAND PRIX Divonne les bains est expirée depuis le 10 septembre 2009.

MOREL ORGANISATION NICOLAS MOREL a également déposé les autres marques suivantes : PRESTIGE DAY


MOREL ORGANISATION SARL NICOLAS MOREL - 5 AVENUE DU PRÉ FELIN, BP 435, 74944 ANNECY-LE-VIEUX CEDEX - France


MOREL ORGANISATION SARL NICOLAS MOREL - France


Inscription le 1 mars 2001 - Rejet partiel n°316791 - Publication au BOPI 2001-03-01

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-13

Publication - Publication le 22 oct. 1999 au BOPI 1999-43

Organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité. Production de spectacles organisation d'expositions à but culturels ou éducatifs. Organisation de manifestation annuelle de démonstration le premier week-end de juillet de voitures, side-cars et motos de grand prix ayant couru de 1920 jusqu'à nos jours à buts culturels.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.