Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOREL NETTOYAGE
MOREL NETTOYAGE

Numéro de dépôt :
93475641
Date de dépôt :
02/07/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/07/2003

Présentation de la marque MOREL NETTOYAGE

Déposée le 2 juillet 1993 par la société MOREL NETTOYAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MOREL NETTOYAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-33 du 20 août 1993.

Le déposant est la société MOREL NETTOYAGE domicilié(e) 41 rue Colin, 69100 VILLEURBANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 513 840 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS - France.

La marque MOREL NETTOYAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93475641.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOREL NETTOYAGE est expirée depuis le 2 juillet 2003.


MOREL NETTOYAGE - 41 rue Colin, 69100 VILLEURBANNE - France - SIREN 303513840


Cabinet LAURENT & CHARRAS - France


Inscription le 26 mai 1994 - REJET PARTIEL n°172771 - Publication au BOPI 1994-05-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-45

Publication - Publication le 20 août 1993 au BOPI 1993-33

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