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Marques déposées par monsieur Morel (Michel
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TERMOREL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERMOREL
M. Morel (Michel)

Numéro de dépôt :
952928
Date de dépôt :
21/04/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque TERMOREL

Déposée le 21 avril 1976 par monsieur Morel (Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TERMOREL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Morel (Michel domicilié(e) 8, rue des Michalons, Lamotte-Beuvron (Loir-et-Cher). - France.

La marque TERMOREL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 952928.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque TERMOREL est expirée depuis le 21 avril 1986.

Morel (Michel a également déposé les autres marques suivantes : EDISILLON , AFUSOL , FUNASOL , FRANCE RETOUCHES , FUNASOL , FUMSOL , A FLEUR DE LAME , SOLOGNE , NATURIGENE , FERTISANT


M. Morel (Michel) - 8, rue des Michalons, Lamotte-Beuvron (Loir-et-Cher). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-511

Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture;résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes);engrais pour les terres (naturels et artificiels);compositions extinctrices;trempes et préparations chimiques pour la soudure;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;substances adhésives destinées à l'industrie;produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles;substances alimentaires pour les animaux, malt;terreaux;terre de bruyère;tourbe;sapinettes mousse;fumiers;composts;substrats;tous amendements organiques;supports de culture.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.