Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SMITH
MOREL Michel

Numéro de dépôt :
98716843
Date de dépôt :
06/02/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
06/02/2008

Présentation de la marque SMITH

Déposée le 6 février 1998 par MOREL Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « SMITH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-11 du 13 mars 1998.

Le déposant est MOREL Michel, domicilié(e) demeurant 42, rue Dauphine, PARIS 6ème, agissant au nom et pour le compte de la Société en voie de formation " SMITH " - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCPA DORE-ALEMANT-FENART Avocats au Barreau de Paris - France.

La marque SMITH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98716843.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMITH est expirée depuis le 6 février 2008.

MOREL Michel a également déposé les autres marques suivantes : EDISILLON , AFUSOL , FUNASOL , FRANCE RETOUCHES , FUNASOL , FUMSOL , A FLEUR DE LAME , SOLOGNE , NATURIGENE , FERTISANT


MOREL Michel - demeurant 42, rue Dauphine, PARIS 6ème, agissant au nom et pour le compte de la Société en voie de formation " SMITH " - France


SCPA DORE-ALEMANT-FENART Avocats au Barreau de Paris - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-29

Publication - Publication le 13 mars 1998 au BOPI 1998-11

Développement et tirage photographique, argentique ou numérique Gestion d'images fixes ou animées et/ou accompagnées de son sur le réseau internet.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.