Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur MOREL Michel
/
BONTERREAU OU BON TERREAU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BONTERREAU OU BON TERREAU
Mr MOREL Michel

Numéro de dépôt :
1739020
Date de dépôt :
15/09/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/09/1997
BONTERREAU OU BON TERREAU de MOREL Michel

Présentation de la marque BONTERREAU OU BON TERREAU

Déposée le 15 septembre 1987 par monsieur MOREL Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BONTERREAU OU BON TERREAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur MOREL Michel domicilié(e) 8, rue des Michalons, 41600 LAMOTTE-BEUVRON - France.

La marque BONTERREAU OU BON TERREAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1739020.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BONTERREAU OU BON TERREAU est expirée depuis le 15 septembre 1997.

MOREL Michel a également déposé les autres marques suivantes : EDISILLON , AFUSOL , FUNASOL , FRANCE RETOUCHES , FUNASOL , FUMSOL , A FLEUR DE LAME , SOLOGNE , NATURIGENE , FERTISANT


Mr MOREL Michel - 8, rue des Michalons, 41600 LAMOTTE-BEUVRON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-07

Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture;résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes);engrais pour les terres (naturels et artificiels);compositions extinctrices;trempes et préparations chimiques pour la soudure;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;substances adhésives destinées à l'industrie.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles;substances alimentaires pour les animaux, malt. Terreaux - Terre de Bruyère, - Tourbe - Sapinettes mousse - Fumiers - Composts, - Substrats - tous Amendements Organiques - Supports de culture

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.