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Marques déposées par monsieur MOREL Michel
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BONNETERRE OU BONNE TERRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BONNETERRE OU BONNE TERRE
Mr MOREL Michel

Numéro de dépôt :
1739021
Date de dépôt :
15/09/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/09/1997
BONNETERRE OU BONNE TERRE de MOREL Michel

Présentation de la marque BONNETERRE OU BONNE TERRE

Déposée le 15 septembre 1987 par monsieur MOREL Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BONNETERRE OU BONNE TERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur MOREL Michel domicilié(e) 8, rue des Michalons, 41600 LAMOTTE-BEUVRON - France.

La marque BONNETERRE OU BONNE TERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1739021.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BONNETERRE OU BONNE TERRE est expirée depuis le 15 septembre 1997.

MOREL Michel a également déposé les autres marques suivantes : EDISILLON , AFUSOL , FUNASOL , FRANCE RETOUCHES , FUNASOL , FUMSOL , A FLEUR DE LAME , SOLOGNE , NATURIGENE , FERTISANT


Mr MOREL Michel - 8, rue des Michalons, 41600 LAMOTTE-BEUVRON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-07

Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture;résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes);engrais pour les terres (naturels et artificiels);compositions extinctrices;trempes et préparations chimiques pour la soudure;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;substances adhésives destinées à l'industrie.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles;substances alimentaires pour les animaux, malt. Terreaux - Terres de Bruyère - Tourbe - Sapinettes mousse - Fumiers - Composts - Substrats - tous Amendements Organiques - Supports de culture

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.