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Marques déposées par monsieur Morel maxime
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mini terroir et les minis terroirs – www.miniterroir.com portion de fromage à distribuer autoroute
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

mini terroir et les minis terroirs – www.miniterroir.com portion de fromage à distribuer autoroute
M. Morel maxime

Numéro de dépôt :
3903526
Date de dépôt :
08/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/03/2022
mini terroir et les minis terroirs – www.miniterroir.com portion de fromage à distribuer autoroute de Morel maxime

Présentation de la marque mini terroir et les minis terroirs – www.miniterroir.com portion de fromage à distribuer autoroute

Déposée le 8 mars 2012 par monsieur Morel maxime auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « mini terroir et les minis terroirs – www.miniterroir.com portion de fromage à distribuer autoroute » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-13 du 30 mars 2012.

Le déposant est monsieur Morel maxime domicilié(e) 115 hameau de bard - 39140 - RUFFEY SUR SEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Morel maxime domicilié(e) 115 hameau de bard - 39140 - RUFFEY SUR SEILLE - France.

La marque mini terroir et les minis terroirs – www.miniterroir.com portion de fromage à distribuer autoroute a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3903526.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque mini terroir et les minis terroirs – www.miniterroir.com portion de fromage à distribuer autoroute est expirée depuis le 8 mars 2022.


M. Morel maxime - 115 hameau de bard - 39140 - RUFFEY SUR SEILLE - France


M. Morel maxime - 115 hameau de bard - 39140 - RUFFEY SUR SEILLE - France


Publication - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Enregistrement avec modification - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34

Extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; oeufs, lait et produits laitiers ; salaisons ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.