Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Les Fondues de la Marmotte Restaurant de Fondues bourguignonne-savoyarde-vin-bouillon-chocolat
M. morel julien
M. dussailly david
M. lejeune stephane

Numéro de dépôt :
3974312
Date de dépôt :
03/01/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Les Fondues de la Marmotte Restaurant de Fondues bourguignonne-savoyarde-vin-bouillon-chocolat de morel julien

Présentation de la marque Les Fondues de la Marmotte Restaurant de Fondues bourguignonne-savoyarde-vin-bouillon-chocolat

Déposée le 3 janvier 2013 par monsieur morel julien, monsieur dussailly david, monsieur lejeune stephane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Les Fondues de la Marmotte Restaurant de Fondues bourguignonne-savoyarde-vin-bouillon-chocolat »

Les déposants sont monsieur morel julien domicilié(e) immeuble, 11 rue jeanne d'arc, 4 eme etage - 76000 - ROUEN - France, monsieur dussailly david domicilié(e) 4 place du coucou, appartement 32 - 76230 - BOIS GUILLAUME - France, monsieur lejeune stephane domicilié(e) 6 domaine du golfe - 76710 - BOSC GUERARD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. morel julien domicilié(e) immeuble, 11 rue jeanne d'arc, 4 eme etage - 76000 - ROUEN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

morel julien a également déposé les autres marques suivantes : LES FONDUES DE LA MARMOTTE


M. morel julien - immeuble, 11 rue jeanne d'arc, 4 eme etage - 76000 - ROUEN - France

M. dussailly david - 4 place du coucou, appartement 32 - 76230 - BOIS GUILLAUME - France

M. lejeune stephane - 6 domaine du golfe - 76710 - BOSC GUERARD - France


M. morel julien - immeuble, 11 rue jeanne d'arc, 4 eme etage - 76000 - ROUEN - France


Publication - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06

Inscription le 16 septembre 2013 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°608567 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-09-16

Inscription le 25 octobre 2017 - Rejet total n°710345 - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-10-25

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; mise à disposition de terrains de camping ; Concept de services de restauration, d'élaboration de cartes menus, de recettes alimentaires, fabrication de produits alimentaires a base de viande, de fromage, de chocolat destinés a la consommation de repas sous forme de fondues savoyarde, bourguignonne, vigneronne, au bouillon, au chocolat et tous autres plats pouvant être cuisinés et consommés dans un poêlon, un caquelon contenant soit de l'huile a friture, du fromage ou du chocolat ; franchise de restaurants spécialisés dans les recettes de fondues a l'huile, au fromage, au vin, au bouillon et au chocolat ; vente de concessions et location enseigne de restaurants dont la spécialité est de créer des recettes et des méthodes de cuisine et de mise en place pour la confection et la préparation de plats a base de fondues bourguignonne, savoyarde, chinoise, vigneronne, au chocolat ; restauration (alimentation) a base de viande frit par huile, de fromage, de chocolat, le tout servi a la clientèle dans un caquelon ou un poêlon ; restaurant spécialisé dans la restauration (alimentation) de plats savoyard et bourguignon sous forme de fondue a l'huile et au fromage.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.