Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ENCADREMENT PENTAGONAL
MOREL Jean Pierre

Numéro de dépôt :
1482404
Date de dépôt :
10/08/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/08/1998
L\'ENCADREMENT PENTAGONAL de MOREL Jean Pierre

Présentation de la marque L'ENCADREMENT PENTAGONAL

Déposée le 10 août 1988 par MOREL Jean Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'ENCADREMENT PENTAGONAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MOREL Jean Pierre, domicilié(e) 14, rue de la Martilliére, 45330 MALESHERBES. - France.

La marque L'ENCADREMENT PENTAGONAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1482404.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ENCADREMENT PENTAGONAL est expirée depuis le 10 août 1998.

MOREL Jean Pierre a également déposé les autres marques suivantes : FOTO CHRONO , THE EXPLORERS , TEN , L'EVENEMENT PARRAINCOM A VOTRE IMAGE , BDM , LE MIROIR FRANCAIS , At Home Attitude , THE EXPLORERS NETWORK.COM , L'HEURE PUBLICITAIRE FRANCAISE


MOREL Jean Pierre - 14, rue de la Martilliére, 45330 MALESHERBES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-04

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