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Marques déposées par MOREL JEAN CLAUDE
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M MOREL DESIGN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

M MOREL DESIGN
MOREL JEAN CLAUDE

Numéro de dépôt :
1575726
Date de dépôt :
12/02/1990
Lieu de dépôt :
LONS LE SAUNIER
Date d'expiration :
12/02/2010
M MOREL DESIGN de MOREL JEAN CLAUDE

Présentation de la marque M MOREL DESIGN

Déposée le 12 février 1990 par MOREL JEAN CLAUDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LONS LE SAUNIER), la marque française « M MOREL DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MOREL JEAN CLAUDE, domicilié(e) 40 RUE JULES BURY, 39570 MONTMOROT (dossier no 2160859) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JURA TOURNAGE domicilié(e) (dossier no 2160859) - France.

La marque M MOREL DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1575726.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque M MOREL DESIGN est expirée depuis le 12 février 2010.

MOREL JEAN CLAUDE a également déposé les autres marques suivantes : JCM


MOREL JEAN CLAUDE - 40 RUE JULES BURY, 39570 MONTMOROT (dossier no 2160859) - France


JURA TOURNAGE - (dossier no 2160859) - France


Renouvellement sans limitation le 30 décembre 1999 n°2160859 - Publication au BOPI 1999-12-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-30

Moulins à poivre, moulins à sel, moulins à muscade, salières, ustensiles de table tournés ou non en bois