Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S
MOREL Gerard -

Numéro de dépôt :
1131081
Date de dépôt :
14/04/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque S

Déposée le 14 avril 1980 par MOREL Gerard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MOREL Gerard - domicilié(e) 31, rue Anna Jacquin 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SAUVAGE. - France.

La marque S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1131081.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque S est expirée depuis le 14 avril 1990.

MOREL Gerard a également déposé les autres marques suivantes : SCLERA , AIRELLA , LES LENTILLES DOUCES , ULTRA-PETITA , UP ! , AIRELLA , MINIMA


MOREL Gerard - - 31, rue Anna Jacquin 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT. - France


CABINET SAUVAGE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-045

Appareils et instruments scientifiques nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer;appareils extincteurs.