Marque expirée - Marque en non vigueur
(Marque figurative)
Numéro de dépôt :
3390958
Date de dépôt :
03/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/11/2015
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 3 novembre 2005 par monsieur MOREL FRANCOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 3 novembre 2015.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-15
Publication - Publication le 16 déc. 2005 au BOPI 2005-50