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Marques déposées par MOREL Dominique
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PP'S PARTICIPE PRESENT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PP'S PARTICIPE PRESENT
MOREL Dominique
ARCHANGE Ghislaine

Numéro de dépôt :
96653233
Date de dépôt :
25/11/1996
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/11/2006

Présentation de la marque PP'S PARTICIPE PRESENT

Déposée le 25 novembre 1996 par MOREL Dominique et ARCHANGE Ghislaine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PP'S PARTICIPE PRESENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-02 du 10 janvier 1997.

Les déposants sont MOREL Dominique, domicilié(e) 76, Chemin des Brusquets, 06600 ANTIBES - France et ARCHANGE Ghislaine, domicilié(e) "Le Belvédère" Rte de St Jean, 06600 ANTIBES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOREL Dominique - France.

La marque PP'S PARTICIPE PRESENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96653233.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 21 24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PP'S PARTICIPE PRESENT est expirée depuis le 25 novembre 2006.

MOREL Dominique a également déposé les autres marques suivantes : DOMJ , DRAW YOUR LINE , LE PRECLASSEUR , LE SOLEIL DE VERSAILLES ET DES ENVIRONS , LABORATOIRE DE LA MEDIATION


MOREL Dominique - 76, Chemin des Brusquets, 06600 ANTIBES - France

ARCHANGE Ghislaine - "Le Belvédère" Rte de St Jean, 06600 ANTIBES - France


MOREL Dominique - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-22

Publication - Publication le 10 janv. 1997 au BOPI 1997-02

Meubles, glaces, cadres Lampes Revêtements tissus murs et sols Verreries: Vaisselle, vase, verres poterie, porcelaines Couverture de lit et de table

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.