M. MOREL DOMINIQUE, Agissant pour le compte de la société DYLDOMJ en cours de formation
Numéro de dépôt :
3890675
Date de dépôt :
22/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/01/2022
Présentation de la marque DOMJ
Déposée le 22 janvier 2012 par monsieur MOREL DOMINIQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DOMJ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-06 du 10 février 2012.
Le déposant est monsieur MOREL DOMINIQUE domicilié(e) 5 RUE DES PORTES D'ARGENT - 63000 - CLERMONT FERRAND - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MOREL DOMINIQUE domicilié(e) 5 RUE DES PORTES D'ARGENT - 63000 - CLERMONT FERRAND - France.
La marque DOMJ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3890675.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMJ est expirée depuis le 22 janvier 2022.
MOREL DOMINIQUE a également déposé les autres marques suivantes : DRAW YOUR LINE
M. MOREL DOMINIQUE, Agissant pour le compte de la société DYLDOMJ en cours de formation - 5 RUE DES PORTES D'ARGENT - 63000 - CLERMONT FERRAND - France
M. MOREL DOMINIQUE - 5 RUE DES PORTES D'ARGENT - 63000 - CLERMONT FERRAND - France
Publication - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06
Enregistrement avec modification - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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