Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PomPom
MOREL DIFFUSION, SAS

Numéro de dépôt :
3921824
Date de dépôt :
23/05/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
23/05/2022
PomPom de MOREL DIFFUSION

Présentation de la marque PomPom

Déposée le 23 mai 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOREL DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « PomPom » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-24 du 15 juin 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MOREL DIFFUSION domicilié(e) 2565 rue de Montourey - 83600 - FREJUS - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 329 843 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAUTIER domicilié(e) 20 Rue de la Liberté - 06000 - NICE - France.

La marque PomPom a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3921824.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PomPom est expirée depuis le 23 mai 2022.

MOREL DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : METIS , FUNFLAME , CH MOREL , TIANIS , METALIS , Morel , , HALIOS LITCHI , VICTORIA DECO MIX METIS , DHIVA HALIOS


MOREL DIFFUSION, SAS - 2565 rue de Montourey - 83600 - FREJUS - France - SIREN 392329843


Cabinet HAUTIER - 20 Rue de la Liberté - 06000 - NICE - France


Publication - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Enregistrement sans modification - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38

Graines de cyclamens, jeunes plants de cyclamens, plantes finies de cyclamens.