Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOREL DIFFUSION
/
METIS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

METIS
MOREL DIFFUSION, SAS

Numéro de dépôt :
3160984
Date de dépôt :
23/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI NICE
Date d'expiration :
23/04/2022
METIS de MOREL DIFFUSION

Présentation de la marque METIS

Déposée le 23 avril 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOREL DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NICE), la marque française « METIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-22 du 31 mai 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MOREL DIFFUSION domicilié(e) 2565 rue de Montourey - 83600 - FREJUS - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 329 843 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAUTIER, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES domicilié(e) 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France.

La marque METIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3160984.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque METIS est expirée depuis le 23 avril 2022.

MOREL DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : PomPom , FUNFLAME , CH MOREL , TIANIS , METALIS , Morel , , HALIOS LITCHI , VICTORIA DECO MIX METIS , DHIVA HALIOS


MOREL DIFFUSION, SAS - 2565 rue de Montourey - 83600 - FREJUS - France - SIREN 392329843


Cabinet HAUTIER, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2002-49

Inscription le 10 juillet 2002 - Gage constitué n°350566 - Publication au BOPI 2002-07-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-39

Publication - Publication le 31 mai 2002 au BOPI 2002-22

Renouvellement sans limitation le 29 mars 2012 n°2495634 - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-03-29

Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés graines (semences) , semences, plantes, parties de plantes (à l'exception de l'orge, du maïs, du chou, du cornichon et du haricot) et fleurs naturelles, notamment de cyclamens.