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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOREL DIFFUSION
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METALIS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

METALIS
MOREL DIFFUSION, SAS

Numéro de dépôt :
4370546
Date de dépôt :
21/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/06/2027
METALIS de MOREL DIFFUSION

Présentation de la marque METALIS

Déposée par voie électronique le 21 juin 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOREL DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « METALIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-28 du 13 juillet 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MOREL DIFFUSION domicilié(e) 2565 Rue de Montourey - 83600 - FREJUS - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 329 843 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAUTIER, Mme. Ségolène LUHERNE domicilié(e) 20 Rue de la Liberté - 06000 - NICE - France.

La marque METALIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4370546.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque METALIS arrivera à expiration en date du 21 juin 2027.

MOREL DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : METIS , PomPom , FUNFLAME , CH MOREL , TIANIS , Morel , , HALIOS LITCHI , VICTORIA DECO MIX METIS , DHIVA HALIOS


MOREL DIFFUSION, SAS - 2565 Rue de Montourey - 83600 - FREJUS - France - SIREN 392329843


Cabinet HAUTIER, Mme. Ségolène LUHERNE - 20 Rue de la Liberté - 06000 - NICE - France


Publication - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-28

Enregistrement sans modification - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-41

Semences (graines) ; plantes et parties de plantes ; fleurs naturelles ; cyclamens ; graines de cyclamens ; jeunes plants de cyclamens ; plantes finies de cyclamens ; fleurs coupées de cyclamens.