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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOREL DIFFUSION
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LATINIA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LATINIA
MOREL DIFFUSION, SAS

Numéro de dépôt :
1539742
Date de dépôt :
29/06/1989
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/06/2029

Présentation de la marque LATINIA

Déposée le 29 juin 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOREL DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LATINIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MOREL DIFFUSION domicilié(e) 2565 Rue de Montourey - 83600 - FREJUS - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 329 843 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HAUTIER, Mme LUHERNE Ségolène domicilié(e) 20 RUE de la Liberté - 06000 - NICE - France.

La marque LATINIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1539742.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LATINIA arrivera à expiration en date du 29 juin 2029.

MOREL DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : METIS , PomPom , FUNFLAME , CH MOREL , TIANIS , METALIS , Morel , , HALIOS LITCHI , VICTORIA DECO MIX METIS


MOREL DIFFUSION, SAS - 2565 Rue de Montourey - 83600 - FREJUS - France - SIREN 392329843


CABINET HAUTIER, Mme LUHERNE Ségolène - 20 RUE de la Liberté - 06000 - NICE - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-28

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-34

Inscription le 31 mai 2002 - Transmission totale de propriété n°347219 - Publication au BOPI 2002-05-31

Renouvellement sans limitation le 18 juin 1999 n°2147440 - Publication au BOPI 1999-06-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-52

Inscription le 10 juillet 2002 - Gage constitué n°350566 - Publication au BOPI 2002-07-10

Renouvellement sans limitation le 10 juin 2009 n°2409795 - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-06-10

Renouvellement sans limitation le 27 mai 2019 n°2716377 - Publication le 20 sept. 2019 au BOPI 2019-05-27

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes, semences, plantes et parties de plantes, notamment de cyclamens