Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRIZZELLA
MOREL DIFFUSION, SAS

Numéro de dépôt :
3731016
Date de dépôt :
19/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
19/04/2020
FRIZZELLA de MOREL DIFFUSION

Présentation de la marque FRIZZELLA

Déposée le 19 avril 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOREL DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « FRIZZELLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-21 du 28 mai 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MOREL DIFFUSION domicilié(e) 2565 rue de Montourey - 83600 - FREJUS - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 329 843 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAUTIER , OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES domicilié(e) 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France.

La marque FRIZZELLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3731016.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRIZZELLA est expirée depuis le 19 avril 2020.

MOREL DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : METIS , PomPom , FUNFLAME , CH MOREL , TIANIS , METALIS , Morel , , HALIOS LITCHI , VICTORIA DECO MIX METIS


MOREL DIFFUSION, SAS - 2565 rue de Montourey - 83600 - FREJUS - France - SIREN 392329843


Cabinet HAUTIER , OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France


Publication - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21

Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Semences (graines), plante et partie de plantes ; fleurs naturelles ; cyclamens ; arbuste ; plants ; plantes séchées pour la décoration.