Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FALBALA
MOREL DIFFUSION , Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3804831
Date de dépôt :
09/02/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/02/2021
FALBALA de MOREL DIFFUSION

Présentation de la marque FALBALA

Déposée par voie électronique le 9 février 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOREL DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FALBALA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-09 du 4 mars 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MOREL DIFFUSION domicilié(e) 2565 rue de Montourey - 83600 - FREJUS - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 329 843 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAUTIER domicilié(e) 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France.

La marque FALBALA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3804831.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FALBALA est expirée depuis le 9 février 2021.

MOREL DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : METIS , PomPom , FUNFLAME , CH MOREL , TIANIS , METALIS , Morel , , HALIOS LITCHI , VICTORIA DECO MIX METIS


MOREL DIFFUSION , Société par Actions Simplifiée - 2565 rue de Montourey - 83600 - FREJUS - France - SIREN 392329843


Cabinet HAUTIER - 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France


Publication - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23

Inscription le 17 décembre 2012 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°590976 - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2012-12-17

Inscription le 7 janvier 2013 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°591949 - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-01-07

Graines de cyclamens, jeunes plants de cyclamens, plantes finies de cyclamens, fleurs coupées de cyclamens.